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Séances du conseil municipal

Carte interactive

Calendrier des séances

Les élus municipaux de la Ville de Saint-Sauveur présentent des séances du conseil publiques à raison d’une fois par mois, le 3e lundi de chaque mois, selon un calendrier adopté annuellement.

Calendrier des séances 2022

Ordre du jour

Important : Le projet d'ordre du jour est publié sur cette page, le vendredi précédant la séance du conseil municipal.

Consultez l'ordre du jour de la séance

Procès-verbaux et enregistrements des séances

Cette section renferme les procès-verbaux ainsi que les enregistrements vidéo des séances du conseil municipal.

Les procès-verbaux non approuvés sont rendus disponibles sur ce site dans les meilleurs délais suivant l'assemblée du conseil municipal et sont remplacés par les versions approuvées dans les meilleurs délais suivant leur adoption par le conseil.

Pour consulter le texte officiel, ou pour toute question en lien avec les séances du conseil, joignez le Service du greffe et Services juridiques au 450 227-0000, poste 2300 ou par courriel [email protected].

Séances 2022

Séance ordinaire du 21 novembre 2022 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 21 novembre 2022

Séance ordinaire du 17 octobre 2022 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 17 octobre 2022

Séance extraordinaire du 4 octobre 2022 - procès-verbal

Séance ordinaire du 19 septembre 2022 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 19 septembre 2022

Séance extraordinaire du 12 septembre 2022 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 15 août 2022

Séance ordinaire du 15 août 2022 : procès-verbal

Séance ordinaire du 18 juillet 2022 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 18 juillet 2022

Séance extraordinaire du 14 juillet 2022 : procès-verbal

Séance ordinaire du 20 juin 2022 : procès-verbal

Voir la séance du 20 juin 2022

Séance extraordinaire du 13 juin 2022 : procès-verbal

Séance ordinaire du 16 mai 2022 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 16 mai 2022

Séance extraordinaire du 4 mai 2022 : procès-verbal

Séance ordinaire du 19 avril 2022 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 4 avril 2022 : procès-verbal

Séance ordinaire du 21 mars 2022 : procès-verbal

Séance ordinaire du 21 février 2022 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 21 février 2022

Séance extraordinaire du 7 février 2022 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 7 février 2022

Séance ordinaire du 17 janvier 2022 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 17 janvier 2022

Séance extraordinaire du 10 janvier 2022 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 10 janvier 2022

Séances 2021

Séance extraordinaire du 20 décembre 2021 (budget) : procès-verbal

Séance extraordinaire du 20 décembre 2021 (PTI) : procès-verbal

Séance ordinaire du 20 décembre 2021 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire et les séances extraordinaires (budget et PTI) du 20 décembre 2021

Séance extraordinaire du 2 décembre 2021 : procès-verbal

Séance ordinaire du 15 novembre 2021 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 7 octobre 2021 : procès-verbal

Séance ordinaire du 4 octobre 2021 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 29 septembre 2021 : procès-verbal

Séance ordinaire du 20 septembre 2021 : procès-verbal

Séance ordinaire du 16 août 2021 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 9 août 2021 : procès-verbal

Séance ordinaire du 19 juillet 2021 : procès-verbal

Séance ordinaire du 21 juin 2021 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 7 juin 2021

Séance extraordinaire du 7 juin 2021 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 20 mai 2021

Séance extraordinaire du 20 mai 2021 : procès-verbal

Voir la séance du 17 mai 2021

Séance ordinaire du 17 mai 2021 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 29 avril 2021 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 19 avril 2021

Séance ordinaire du 19 avril 2021 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 15 mars 2021

Séance ordinaire du 15 mars 2021 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 1er mars 2021

Séance extraordinaire du 1er mars 2021 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 22 février 2021

Séance extraordinaire du 22 février 2021 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 15 février 2021

Séance ordinaire du 15 février 2021 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 8 février 2021

Séance extraordinaire du 8 février 2021 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 18 janvier 2021

Séance ordinaire du 18 janvier 2021 : procès-verbal

Séances 2020

Voir la séance ordinaire du 21 décembre 2020

Séance ordinaire du 21 décembre 2020 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 14 décembre 2020 (budget et PTI)

Séance extraordinaire du 14 décembre 2020 (PTI et budget) : procès-verbal

Séance extraordinaire du 26 novembre 2020 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 16 novembre 2020

Séance ordinaire du 16 novembre 2020 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 26 octobre 2020

Séance extraordinaire du 26 octobre 2020 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 19 octobre 2020

Séance ordinaire du 19 octobre 2020 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 7 octobre 2020

Séance extraordinaire du 7 octobre 2020 : procès-verbal

Séance ordinaire du 21 septembre 2020 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 18 septembre 2020

Séance extraordinaire du 18 septembre 2020 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 2 septembre 2020 : procès-verbal

Séance ordinaire du 17 août 2020 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 3 août 2020 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 27 juillet 2020 : procès-verbal

Séance ordinaire du 20 juillet 2020 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 29 juin 2020

Séance extraordinaire du 29 juin 2020 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 15 juin 2020

Séance ordinaire du 15 juin 2020 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 19 mai 2020

Séance ordinaire du 19 mai 2020 : procès-verbal

Voir la séance extraordinaire du 4 mai 2020

Séance extraordinaire du 4 mai 2020 : procès-verbal

Voir la séance ordinaire du 20 avril 2020

Séance ordinaire du 20 avril 2020 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 6 avril 2020 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 30 mars 2020 : procès-verbal

Séance ordinaire du 16 mars 2020 : procès-verbal

Séance extraordinaire du 2 mars 2020 : procès-verbal

Séance ordinaire du 17 février 2020 : procès-verbal

Séance ordinaire du 20 janvier 2020 : procès-verbal