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Vouliez-vous dire Règlement clôture (557) ou Règlements clôture (190) ou r`glement clôture (17) ou Règlement fenêtre (547) ou Règlement poules (503) ?
...Victor-Nymark (PPCMOI) : présentation d'un projet visant notamment l'aménagement de bâtiments accessoires communautaires, de clôtures, d'enseignes et de mobilier sur le terrain visé. Consulter le tableau des modifications des règlements d’ur...